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Les produits et services offerts sur le site, et les échantillons de ceux-ci que nous vous offrons sont destinés à un usage personnel seulement. Vous ne pouvez pas vendre ou revendre des produits ou des services, ni des échantillons de ceux-ci que vous avez achetés ou reçus de nous. Nous nous réservons le droit, avec ou sans préavis, d'annuler ou de réduire la quantité de toute commande à exécuter ou de produits ou services à vous fournir si nous croyons, à notre seule discrétion, que cela peut entraîner la violation de nos modalités.

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Nous nous efforçons d'être aussi précis que possible en décrivant nos produits sur le Site. Toutefois, dans les limites permises par la loi applicable (qui peut ne pas inclure le Québec), NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LES DESCRIPTIONS DE PRODUITS, LES COULEURS, LES RENSEIGNEMENTS OU AUTRE CONTENU OFFERT SUR LE SITE SONT EXACTS, COMPLETS, FIABLES, À JOUR OU SANS ERREUR.

Tous les renseignements et le contenu offerts sur le site ainsi que son « apparence », notamment, mais sans s'y limiter, les marques de commerce, les logos, les marques de service, les textes, les graphiques, les photos, les icônes, les images, les clips audio, le rassemblement de données et les logiciels, de même que la compilation et l’organisation de ceux-ci (collectivement appelés le « Contenu »), sont la propriété d'Origins en ligne Canada, de ses sociétés affiliées, de ses partenaires commerciaux ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois en vigueur au Canada, aux États-Unis et à l'international, notamment les lois régissant les droits d’auteur et les marques de commerce. Nos marques de commerce et nos emballages ne peuvent être utilisés de quelque façon et pour quelque motif que ce soit sans autorisation écrite expresse de notre part.

Sauf indication contraire dans les licences limitées à la section 6 ci-dessous, ou comme requis par la loi en vigueur, ni le Contenu, ni aucune partie du Site ne peuvent être utilisés, reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus, consultés, modifiés ou exploités, en tout ou en partie, à quelque fin que ce soit, sans notre consentement écrit exprès et préalable.

Nous vous accordons une licence limitée, révocable et non exclusive pour accéder au Site et l'utiliser à des fins personnelles et non commerciales. Cette licence limitée ne comprend pas le droit de : (a) cadrer ou utiliser des techniques de cadrage pour délimiter le Site ou toute partie de celui-ci; (b) republier, redistribuer, transmettre, vendre, concéder sous licence ou télécharger le Site ou une partie et/ou tout le Contenu (sauf pour la mise en cache ou si nécessaire pour visionner le Site); (c) rendre toute utilisation du Site ou une partie et/ou tout le Contenu autrement que pour l'utilisation personnelle; (d) modifier, renverser l'ingénierie ou créer des travaux dérivés basés sur le Site ou d'une partie et/ou de tout le Contenu; (e) de recueillir des renseignements sur le compte pour votre propre bénéfice ou celui d'une autre partie; (f) utiliser les métabalises ou tout autre « texte caché » utilisant une partie et/ou tout le Contenu; ou (g) utiliser des robots logiciels, des inforobots de recherche Web ou tout outil d'extraction et de collection de données ou de prendre toute autre mesure qui pourrait imposer une charge excessive sur notre infrastructure. Vous devez conserver, sans modification, tous les avis de propriété sur le Site ou apposés ou contenus dans le Site.

Nous vous accordons également une licence limitée, révocable et non exclusive pour créer un lien hypertexte vers la page d'accueil du Site pour un usage personnel et non commercial seulement. Un site Web qui relie au Site (i) peut relier à, mais sans reproduire, notre Contenu en partie et/ou en entier; (ii) ne peut laisser entendre que nous approuvons ce site ou ses produits ou services; (iii) ne peut faussement représenter sa relation avec nous; (iv) ne peut avoir un contenu qui pourrait être considéré comme de mauvais goût, obscène, offensant, controversé ou illégal ou inapproprié pour tous âges; (v) ne peut pas nous dépeindre ou dépeindre nos produits ou services d'une manière fausse, trompeuse, dérogatoire ou autrement offensante ou répréhensible, ou nous associer à des produits, services ou opinions indésirables; et (vi) ne peut créer un lien vers n'importe quelle page du Site autre que la page d'accueil. Nous pouvons, à notre entière discrétion, vous demander de retirer tout lien vers le Site et à la réception de cette demande, vous devrez immédiatement supprimer ledit lien et cesser toute liaison à moins que nous l'autorisions expressément et séparément par écrit dans le but de reprendre la liaison.

Toute utilisation non autorisée du Site et de tout ou partie du Contenu entraînera la résiliation automatique des licences limitées décrites à la présente section 6, sans porter atteinte aux autres recours prévus par les lois en vigueur ou par les présentes Modalités.

Pour accéder à ou utiliser le Site, vous devrez vous conformer aux présentes Modalités et aux avertissements et instructions particuliers d'accès ou d'utilisation publiés sur le Site. Vous devez toujours agir conformément à la loi, à la coutume et de bonne foi. Vous ne pouvez pas modifier le Site ou son Contenu ou les services qui peuvent figurer sur ce Site ni nuire de quelque manière que ce soit à l'intégrité ou au fonctionnement du Site. Sans limiter la portée générale des autres dispositions des présentes Modalités, si vous ne respectez pas, par négligence ou délibérément, l'une des obligations énoncées dans ces Modalités, vous serez responsable des dommages et des pertes que pourraient subir Origins en ligne Canada, ses sociétés affiliées, ses partenaires commerciaux ou ses concédants de licence.

Vous pouvez choisir de vous inscrire sur notre Site si vous avez atteint l'âge de la majorité dans votre juridiction de résidence. Ne vous inscrivez pas si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans votre juridiction de résidence. Si vous avez atteint l'âge de la majorité dans votre juridiction de résidence et que vous vous inscrivez, vous devrez avoir une adresse courriel, un nom d'utilisateur et un mot de passe pour votre compte. Vous êtes responsable de conserver la confidentialité de votre compte, de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe ainsi que de restreindre l'accès à votre ordinateur. Vous devez vous assurer que ces renseignements sont à jour, complets, exacts et véridiques. Vous acceptez la responsabilité de toutes les activités se produisant sous votre compte, nom d'utilisateur et/ou mot de passe. Vous vous engagez à ne fournir que des renseignements à jour, complets, exacts et véridiques. Si vous accédez au Site et l’utilisez sur le compte de quelqu'un d'autre, vous déclarez que vous avez l'autorité de lier la personne aux présentes Modalités en tant que partie principale et, dans le cas où vous n'avez pas ladite autorité, vous acceptez d'être lié à ces Modalités et d'avoir la responsabilité des dommages causés pour toute utilisation illicite du Site ou de son Contenu résultant dudit accès ou de ladite utilisation.

À moins que la loi du Québec ne l'interdise, nous nous réservons le droit de résilier les comptes et de refuser de les servir sans préavis si les présentes Modalités sont enfreintes ou si nous décidons, à notre seule discrétion, qu'il est dans l'intérêt supérieur d'Origins en ligne Canada de le faire.

Nous ne sommes pas responsables du contenu des pages hors site ni d'autres sites Web liés au ou à partir du Site. Les liens apparaissant sur le Site sont uniquement destinés à des fins de commodité et ne constituent pas une approbation de notre part, de nos sociétés affiliées ou de nos partenaires, du contenu, du produit, du service ou du fournisseur référencé. La création d'un lien vers ou à partir de pages Web hors site ou d'autres sites Web est à vos propres risques. Nous ne sommes en aucune façon responsables d'examiner ou d'évaluer et nous ne garantissons pas les offres des pages Web hors site ou d'autres sites Web liés au ou à partir du Site et nous n'assumons aucune responsabilité pour les actions, le contenu, les produits ou les services desdites pages et desdits sites Web y compris, sans s'y limiter, leurs politiques de confidentialité et leurs modalités. Vous devriez revoir attentivement les modalités et les politiques de confidentialité de toutes les pages Web hors site et des autres sites Web que vous visitez.

Le Site peut offrir certaines fonctions spéciales et fonctionnalités ou des événements (tels que des concours, des loteries ou d'autres offres) qui peuvent (a) être soumis à des conditions d'utilisation, des règles et/ou des politiques, en plus ou à la place de ces Modalités; et (b) être offerts par nous ou par des tiers. Si c'est le cas, nous vous en informerons et si vous choisissez de profiter de ces offres, vous acceptez que votre utilisation de ces offres soit soumise à ces conditions supplémentaires ou distinctes d'utilisation, de règles et/ou de politiques.

Notre politique est de décliner les suggestions et idées non sollicitées. Malgré notre politique à l'égard des suggestions et idées non sollicitées, toutes demandes, suggestions, idées ou autres renseignements que vous nous fournissez (collectivement, les « Soumissions ») seront traités comme étant non exclusifs et non confidentiels. Sous réserve des modalités de notre Politique de confidentialité, en transmettant ou en publiant une soumission, vous nous accordez une licence et un droit à l'échelle mondiale, non exclusifs, sans restriction, libres de droits, perpétuels, irrévocables et cessibles de copier, utiliser, modifier, adapter, traduire, publier, céder, distribuer, vendre ou attribuer la soumission de n'importe quelle manière que nous jugeons appropriée, y compris, mais non de façon limitative, copier la soumission, en entier ou en partie, créer des œuvres dérivées, distribuer et afficher toute soumission (en entier ou en partie), peu importe la forme, le média ou la technologie, actuellement connue ou mise au point ultérieurement, seule ou avec d'autres œuvres. Nous pouvons aussi utiliser la soumission parmi nos produits ou nos services ou de façon connexe. De plus, vous cédez tous vos « droits moraux » reliés aux soumissions. Vous reconnaissez également que votre soumission ne sera pas retournée et que nous pouvons utiliser votre soumission et tous les idées, concepts ou savoir-faire qui y sont contenus, sans paiement en argent ou sous toute autre forme de considération, à toutes les fins y compris, mais sans s'y limiter, le développement, la fabrication, la distribution et la commercialisation de produits.

Si vous faites une soumission, vous déclarez et garantissez que vous possédez ou gérez autrement les droits de votre soumission et que vous pouvez concéder ces droits à Origins en ligne Canada. Vous déclarez et garantissez que cette soumission ne constitue ni ne contient de virus informatique, de sollicitation commerciale, de chaîne de lettres, d'envoi de masse ou toute forme de pourriel. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse courriel, usurper l'identité de toute personne ou entité ni nous induire en erreur d'une quelconque autre façon quant à l'origine de toute soumission. Vous acceptez de nous indemniser pour toutes les réclamations découlant de ou en relation avec d'éventuels droits sur toute soumission ou tout dommage découlant de toute soumission.

Lorsque vous transmettez, téléversez, affichez, envoyez par courrier électronique ou donnez accès à des données, du texte, un logiciel, de la musique, des données audio, des photographies, des graphiques, des images, des vidéos, des messages ou d’autres contenus (« Contenu de l’utilisateur ») sur le Site, vous êtes entièrement responsable d’un tel contenu. Ce contenu de l’utilisateur constitue une soumission en vertu de la section 11 ci-dessus. Cela signifie que tous les tiers, non pas Origins Canada, sont entièrement responsables de tout contenu de l’utilisateur qu’ils publient sur le site. Vous acceptez de ne pas transmettre, téléverser, afficher, envoyer par courriel ni publier sur le site d’une autre façon un contenu de l’utilisateur (a) qui est illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, délictuel, diffamatoire, vulgaire, obscène, pornographique, calomnieux, irrespectueux de la vie privée d’autrui, haineux, raciste ou autrement répréhensible; (b) que vous n’avez pas le droit de transmettre en vertu de toute loi ou de relations contractuelles ou fiduciaires; (c) que vous reconnaissez comme étant faux, inexact ou trompeur; (d) pour lequel vous avez été indemnisé en contrepartie par un tiers; ou (e) qui contrevient à tout brevet, marque, secret commercial, droit d’auteur ou autres droits de propriété de n’importe quelle partie, en plus de ne pas encourager d’autres personnes à le faire. De plus, vous acceptez de ne pas transmettre, téléverser, publier, envoyer par courriel ni transmettre d'une autre façon un programme informatique ou un logiciel destructeur, comme des virus, de la publicité spontanée ou non autorisée, de la sollicitation ou du matériel de promotion, y compris des chaînes de courriels, du publipostage ou toute forme de pourriel. Vous acceptez également de ne pas (i) usurper l'identité de toute personne ou entité ou de falsifier ou de dissimuler d'une autre façon votre affiliation avec toute personne ou entité; (ii) « traquer » ou harceler, y compris en prônant le harcèlement d'autrui, piéger ou nuire à un tiers, notamment nuire à des mineurs de quelque façon que ce soit; (iii) créer de faux en-têtes ou manipuler d'une autre façon les identificateurs afin de dissimuler l'origine de tout contenu de l'utilisateur; (iv) enfreindre, intentionnellement ou non, la loi applicable locale, étatique, provinciale, nationale ou internationale; (v) recueillir, collecter, rassembler, assembler ou stocker des données personnellement identifiables sur les autres utilisateurs; ou (vi) tenter d'accéder sans autorisation au site, aux autres systèmes informatiques ou aux réseaux reliés au site, par extraction de mot de passe ou par tout autre moyen.

Nous n'appuyons ni ne contrôlons le contenu de l'utilisateur transmis ou publié sur le site et, par conséquent, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'intégrité ni la qualité du contenu de l'utilisateur. Vous comprenez qu'en utilisant le site, vous pouvez être exposé à un contenu de l'utilisateur offensant, indécent ou choquant pour vous. En aucun cas nous ne serons d'aucune façon responsables de tout contenu de l'utilisateur y compris, mais sans s'y limiter, les erreurs ou omissions dans tout contenu de l'utilisateur et toute perte ou dommage de toute nature que vous aurez causés en utilisant tout contenu de l'utilisateur transmis, téléchargé, affiché, transmis par courriel ou mis à disposition autrement via le site.

Vous reconnaissez que nous avons le droit (mais pas l'obligation), à notre seule discrétion, de refuser de publier ou de supprimer tout contenu de l'utilisateur et nous nous réservons le droit de modifier, condenser ou supprimer tout contenu de l'utilisateur. Sans limiter la généralité de ce qui précède ou toute autre disposition de ces modalités, nous avons le droit de supprimer tout contenu de l'utilisateur qui enfreint les présentes modalités ou qui est autrement répréhensible et nous nous réservons le droit de refuser et/ou de résilier les comptes sans préavis pour tous les utilisateurs qui enfreignent ces modalités ou les droits d'autrui.

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